Propriété littéraire et artistique et droits voisins

Edité par Direction des journaux officiels. Paris - 1988

Collection : Journal officiel de la République française ; , 1255

Type de document
Consultable sur demande
Langue
français
Descr. physique
V-154 p. ; couv. ; 21 cm ; additif, 6 p.
Sujets
Note générale
  • La couv. porte en plus :"Culture"
Mention d’édition
  • 4e éd.
Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Suggestions

Du même auteur

Propriété littéraire et artistique et droits ...

France | Consultable sur demande | Direction des journaux officiels. Paris | 1988

La couv. porte en plus :"Culture"

Code des marchés publics : annoté et commenté

France | Documentaires Adultes | Éd. du Moniteur. Paris | 1989

La couv. porte en plus : "Le texte officiel et les données juridiques pour la passation et l'éxécution des marchés de l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs établissements publics"

Patrimoine des bibliothèques de France : un g...

Fondation des banques CIC pour le livre | Consultable sur demande | Payot. Paris | 1995

, 7

Recense le patrimoine de 50 bibliothèques.

Patrimoine des bibliothèques de France , Tome 7